Conseil Communautaire Jalle-Eau Bourde

ANNÉE 2024

• Conseil communautaire du 9 avril 2024
  
• Liste des délibérations
• Délibération n°2024/2/1. Budget principal – Vote du budget primitif 2024
• Délibération n°2024/2/2. Budget des transports – Vote du budget primitif 2024
• Délibération n°2024/2/3. Budget annexe des zones d’activités – Vote des budgets primitifs 2024
• Délibération n°2024/2/4. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Vote des taux 2024 –
• Délibération n°2024/2/5. Taxes directes locales – Vote des taux 2024 –
• Délibération n°2024/2/6. BORDEAUX TECHNOWEST – Subvention de fonctionnement 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/7. MISSION LOCALE TECHNOWEST – Subvention 2024 au titre du Fonds Local d’Aide aux Jeunes – Autorisation
• Délibération n°2024/2/8. PLIE DES SOURCES – Signature du protocole d’accord relatif au financement 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/9. ACCORDERIE CANEJAN ET PAYS DES GRAVES – Subvention de fonctionnement 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/10. Renouvellement d’adhésion au GRAPE, INITIATIVE GIRONDE, INVEST IN BORDEAUX et FRENCH TECH BORDEAUX – Autorisation
• Délibération n°2024/2/11. MISSION LOCALE DES GRAVES – Avenant à la Convention de partenariat 2022-2024 et Subvention pour 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/12. IREP – Protocole d’accord pour une participation financière en 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/13. ADSI TECHNOWEST / PLIE ESPACE TECHNOWEST – Convention de partenariat 2024/2026 – Subvention de fonctionnement pour 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/14. CAUE – Adhésion – Cotisation 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/15. Fondation Maison de Sante de Bagatelle – Subvention & Convention de moyens et d’objectifs 2024 pour le Point Ecoute Sante Jeunes – Autorisation
• Délibération n°2024/2/16. Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux entre la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde et l’association Club des Entreprises de Cestas/Canéjan – Subvention de fonctionnement 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/17. Mise en place de fonds de concours au titre de l’année 2024 – Autorisation
• Délibération n°2024/2/18. Forfait mobilité durable – Autorisation
• Délibération n°2024/2/19. RIFSEEP – Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
• Délibération n°2024/2/20. Participation de la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde à la complémentaire santé des personnels – Autorisation
• Délibération n°2024/2/21. Protocole d’aménagement relatif au temps de travail – Ajustements – Autorisation
• Délibération n°2024/2/22. Transfert du Service Transports à la CCJEB – Autorisation
• Délibération n°2024/2/23. Programme Local de l’Habitat (PLH) – Arrêt du projet – Autorisation
• Délibération n°2024/2/24. Grille de cotation attribution Logements dans le cadre de la CIL – Autorisation
• Délibération n° 2024/2/25. Demande d’autorisation environnementale présentée par la société SCSO UNIKALO en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une installation de fabrication de peinture pour le bâtiment (augmentation du stockage et de la production) – Avis
• Délibération n°2024/2/26. Convention avec la Société TOTEM FRANCE SAS pour l’occupation de la parcelle B 335 – PA du COURNEAU pour l’installation d’une station relais de télécommunication – Autorisation

• Conseil communautaire du 21 Mars 2024
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal du 21 mars 2024
  • Délibération n°2024/1/1. Adoption du règlement financier – Autorisation
  • Délibération n°2024/1/2. Orientations générales pour le Budget Primitif et les Budgets Annexes 2024 – Rapport d’Orientations Budgétaires – Rapport sur l’égalité entre les hommes et les femmes
  • Délibération n°2024/1/3. Élection du Président pour le vote des Comptes Administratifs 2023
  • Délibération n°2024/1/4. Budget principal – Approbation du Compte de Gestion 2023
  • Délibération n°2024/1/5.Budget principal – Vote du Compte Administratif 2023
  • Délibération n°2024/1/6. Budget principal – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/7. Budget des transports – Approbation du Compte de Gestion 2023
  • Délibération n°2024/1/8. Budget des transports – Approbation du Compte de Gestion 2023
  • Délibération n°2024/1/9. Budget des transports – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/10. Budget annexe des Zones d’Activités – Approbation des Comptes de Gestion 2023
  • Délibération n°2024/1/11.Budgets annexes des Zones d’Activités – Vote des Comptes Administratifs 2023
  • Délibération n°2024/1/12.Budget annexe des Zones d’Activités de la Briqueterie – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/13.Budget annexe du Parc d’Activités Du Courneau – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/14.Budget annexe de la Zone d’Activités de Pot-au-Pin – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/15.Budget annexe de la Zone d’Activités de Jarry – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/16. Budget annexe de la Zone d’Activités de Saint Jean d’Illac/Pierroton – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/17.Budget annexe de la Zone d’Activités Illaguet Nord – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2023
  • Délibération n°2024/1/18.Constitution d’un groupement de commandes pour les prestations d’assurance entre la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde, la Commune de Cestas et le CCAS de Cestas
  • Délibération n°2024/1/19.Adhésion à la Centrale d’achat RESAH – Autorisation
  • Délibération n°2024/1/20.Aménagement du tableau des effectifs – Autorisation
  • Délibération n°2024/1/21.Mandat au CDG33 – Lancement de la consultation pour la passation d’une convention de participation en matière de protection sociale complémentaire santé et prévoyance – Autorisation
  • Délibération n°2024/1/22.Convention tripartite entre le Conseil Départemental de la Gironde, la Commune de Saint Jean d’Illac et la Communauté de Communes pour l’aménagement d’une voie verte sur le domaine routier Départemental (RD 106) situé en agglomération
  • Délibération n°2024/1/23.Filière REP – Déchets TLC – Signature du contrat 2024/2028 avec l’éco-organisme – Autorisation
  • Délibération n°2024/1/24.Redevance spéciale biodéchets pour les professionnels – Adoption
  • Délibération n°2024/1/25.Convention de partenariat et de cofinancement de la mission gestion prévisionnelle des emplois et des compétences territoriale (GPECT) – Autorisation
  • Délibération n°2024/1/26.Actualisation des indemnités de mission des conducteurs
  • Délibération n°2024/1/27.Rapport et état de présentation des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2022
  • Délibération n°2024/1/28.Décisions prises en application des articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

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