Conseil communautaire Jalle-Eau Bourde
ANNÉE 2023
- Conseil communautaire du 27 septembre 2023 en construction
- Liste des délibérations et leur vote
- N°2023/4/1 – Décision modificative n°1 au budget primitif 2023 budget principal
- N°2023/4/2 – Provision pour créances douteuses – Exercice 2023
- N°2023/4/3 – Créances éteintes Budget Principal – Autorisation
- N°2023/4/4 – Subvention de fonctionnement pour le budget annexe des transports pour l’année 2023 – Autorisation
- N°2023/4/5 – Adsi Technowest / Plie Espace Technowest – Subvention de fonctionnement pour 2023 – Autorisation
- N°2023/4/6 – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Exonérations 2024 – Autorisation
- N°2023/4/7 – Cotisation foncière des entreprises – Exonération 2024 en faveur des établissements de spectacles cinématographiques – Autorisation
- N°2023/4/8 – Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Saint Jean d’Illac pour 2023 – Signature d’une convention – Autorisation
- N°2023/4/9 – Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Cestas pour 2023 – Signature de conventions – Autorisation
- N°2023/4/10 – Club des Entreprises de Cestas/Canéjan – Subvention de fonctionnement pour 2023 – Autorisation
- N°2023/4/11 – Protocole d’accord transactionnel pour la cession d’un terrain et de bâtiments industriels sur la Commune de Saint Jean d’Illac – Autorisation
- N°2023/4/12 – Desserte de la Commune de Cestas par le réseau métropolitain de transports en commun. Convention de prise en charge financière 2023/2030 – Autorisation
- N°2023/4/13 – Transport de proximité – Conditions d’attribution du tarif solidarité – Autorisation
- N°2023/4/14 – Exposition « 8 femmes » – Convention de co-financement avec la Communauté de Communes de Montesquieu – Convention de mise à disposition de matériel exposition – Autorisation
- N°2023/4/15 – Service de collecte et de traitement des déchets – Présentation des rapports 2022
- N°2023/4/16 – Décisions prises en application des articles l. 2122.22 et l. 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Conseil communautaire du 05 juillet 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n°2023/3/1. Ordre du jour modificatif
- Délibération n°2023/3/2. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales 2023 (FPIC) – Répartition du prélévement entre l’EPCI et les communes membres – Autorisation
- Délibération n°2023/3/3. Fondation Santé Maison Bagatelle – Subvention et convention de moyens et d’objectifs 2023 pour le point écoute santé jeunes – Subvention – Autorisation
- Délibération n°2023/3/4. CAUE – Adhésion – cotisation 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/3/5. Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Saint Jean d’Illac pour 2023 – Signature de conventions – Autorisation
- Délibération n°2023/3/6. Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Canéjan – Signature de conventions – Autorisation
- Délibération n°2023/3/7. Régie de recettes et d’avances des spectacles de Canéjan/Cestas – modification des tarifs de la saison culturelle – Autorisation
- Délibération n°2023/3/8. Régie de recettes et d’avances des spectacles Canéjan/Cestas – Tarifs hors saison culturelle à compter du 1er septembre 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/3/9.Création d’une association et désignation de ses membres – Autorisation
- Délibération n°2023/3/10. Convention de mise à disposition d’un bâtiment communal entre la Commune de Cestas et la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde – Autorisation
- Délibération n°2023/3/11. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
- Délibération n°2023/3/12. Cession de la parcelle cadastrée section BM 36 au budget annexe de la zone d’activités Saint Jean d’Illac/Pierroton – Autorisation
- Délibération n°2023/3/13. Signature d’une convention d’attribution de subvention dans le cadre de la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique pour 2023 avec la Communauté de Communes de Montesquieu et le CREAQ – Autorisation
- Délibération n°2023/3/14. Candidature à l’AMI Région fonds européens territorialises – Avenant n°1 à la convention de cofinancement
- Délibération n°2023/3/15. Fonds européens territorialisés – Convention de co-financement de l’animation et gestion du GAL Graves Landes et Cernes – Autorisation
- Délibération n°2023/3/16. Convention relative à la mise en œuvre de l’approche territoriale des Fonds Européens 2023 – 2027
- Délibération n°2023/3/17. Création d’un emploi permanent dans le cadre d’un contrat de projet
- Délibération n°2023/3/18. Modification du tableau des effectifs – Autorisation
- Délibération n°2023/3/19. Adhésion à un groupement de commande ayant pour objet la passation et l’exécution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage
- Délibération n°2023/3/20. Adhésion au Réseau Compost Citoyen Nouvelle Aquitaine 2023-2024
- Délibération n°2023/3/21. Acquisition du foncier nécessaire à l’extension de la déchetterie de Canéjan –Autorisation
- Délibération n°2023/3/22. Avenant n°4 à la Convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Région – Autorisation
- Délibération n°2023/3/23. Signature d’une convention de délégation de la compétence transports scolaires en lieu et place de la Commune de Cestas – Autorisation
- Délibération n°2023/3/24. Transport de proximité – Fixation des tarifs au 1er septembre 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/3/25. Evolution tarifaire des transports scolaires à compter de la rentrée scolaire 2023
- Délibération n°2023/3/26. Transports – Modification des tarifs applicables aux Communes membres et/ou Associations – Autorisation
- Délibération n°2023/3/27. Transports – Desserte par ligne régulière hors du ressort territorial – Convention de délégation de compétences avec la Région Nouvelle-Aquitaine – Autorisation.
- Délibération n°2023/3/28. Création et installation de la Conférence Intercommunale du logement – Modification
- Délibération n°2023/3/29. Les clefs du Jardin – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Autorisation
- N°2023/3/28. Décisions prises en application des articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Conseil communautaire du 05 avril 2023
- Liste des délibérations
- Procès verbal du 05 avril 2023
- Délibération n°2023/2/1. Budget principal – Vote du budget primitif 2023
- Délibération n°2023/2/2. Budget des transports – Vote du budget primitif 2023
- Délibération n°2023/2/3. Budget annexe des zones d’activités – Vote des budgets primitifs 2023
- Délibération n°2023/2/4. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Vote des taux 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/5. Taxes directes locales – Vote des taux 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/6. BORDEAUX TECHNOWEST – Subvention de fonctionnement 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/7. Agence Départementale d’Information Logement de la Gironde 2023 – Convention de Subvention – Autorisation
- Délibération n°2023/2/8. MISSION LOCALE TECHNOWEST – Subvention 2023 au titre du Fonds Local d’Aide aux Jeunes – Autorisation
- Délibération n°2023/2/9. SDIS 33 – Subvention de Fonctionnement 2023 – Signature d’une Convention – Autorisation
- Délibération n°2023/2/10. PLIE DES SOURCES – Signature du protocole d’accord relatif au financement 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/11. Accorderie Canéjan et Pays des Graves – Subvention de fonctionnement 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/12. Renouvellement adhésion au GRAPE, INITIATIVE GIRONDE, INVEST IN BORDEAUX et FRENCH TECH BORDEAUX – Autorisation
- Délibération n°2023/2/13. MISSION LOCALE DES GRAVES – Avenant à la Convention de partenariat 2022-2024 et Subvention pour 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/14. IREP – Protocole d’accord pour une participation financière en 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/15. Demande de subvention dans le cadre de l’acte 1 du Fonds Vert – Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets
- Délibération n°2023/2/16. Inventaire des zones d’activités économiques – Convention de partenariat avec le CEREMA – Demande de subvention auprès de l’Etat au Titre du Fonds vert
- Délibération n°2023/2/17. Réalisation d’un plan de mobilité simplifié – Demande de subventions dans le cadre du fonds vert – Appui à l’ingénierie – Mesure transverse
- Délibération n°2023/2/18. Mise en place de fonds de concours au titre de l’année 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/19. Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde d’une tente de marque BATOR à la Commune de Cestas – Autorisation
- Délibération n°2023/2/20. Convention de partenariat avec l’Association AGIRabcd – Autorisation
- Conseil communautaire du 22 mars 2023
- Liste des délibérations
- Procès verbal du 22 mars 2023
- Délibération n°2023-1-1-Orientations générales pour le Budget Primitif et les Budgets Annexes 2023 – Rapport d’Orientations Budgétaires – Rapport sur l’égalité entre les hommes et les femmes
- Délibération n°2023-1-2-Election du Président pour le vote des Comptes Administratifs 2022
- Délibération n°2023-1-3-Budget principal – Approbation du compte de gestion 2022
- Délibération n°2023-1-4-Budget principal – Vote du compte administratif 2022
- Délibération n°2023-1-5-Budget principal – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-6-Budget des transports – Approbation du compte de gestion 2022
- Délibération n°2023-1-7-Budget des transports – Vote du Compte Administratif 2022
- Délibération n°2023-1-8- Budget des transports – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-9- Budget annexe des Zones d’Activités – Approbation des Comptes de Gestion 2022
- Délibération n°2023-1-10- Budget annexe des Zones d’Activités – Vote des Comptes Administratifs 2022
- Délibération n°2023-1-11- Budget annexe de la Zone d’Activités de la Briqueterie – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-12- Budget annexe du Parc d’Activités du Courneau – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-13- Budget annexe de la Zone d’activités de Pot-au-Pin – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-14- Budget annexe de la Zone d’Activités de Jarry – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-15- Budget annexe de la Zone d’Activités de SJI-Pierroton – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-16-Budget annexe de la Zone d’Activités Illaguet Nord – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-17- Créances éteintes Budget Principal – Autorisation
- Délibération n°2023-1-18- Création d’un groupement de commande pour une prestation de services en assurance – Autorisation
- Délibération n°2023-1-19- Création d’un groupement de commandes pour la prestation de vérification technique des équipements de secours contre l’incendie
- Délibération n°2023-1-20- Cession de la parcelle AB17 au Budget annexe de la Briqueterie – Autorisation
- Délibération n°2023-1-21- Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du CDG33 – Autorisation
- Délibération n°2023-1-22- Modification du tableau des effectifs – Autorisation
- Délibération n°2023-1-23- Signature avec la Région Nouvelle Aquitaine du Contrat Développement et Transition du territoire Graves Landes des Cernès – Autorisation
- Délibération n°2023-1-24- Désignation des représentants au Comité de sélection du GAL
- Délibération n°2023-1-25- Renouvellement de l’adhésion à CAP METIERS Nouvelle Aquitaine 2023
- Délibération n°2023-1-26- Convention de partenariat avec l’Association ENVIE GIRONDE – Autorisation
- Délibération n°2023-1-27- Adhésion à Gironde Ressources – Autorisation
- Délibération n°2023-1-28- Signature d’une convention avec ENEDIS- Autorisation
- Délibération n°2023-1-29- Convention type destinée aux professionnels pour le paiement de la redevance spéciale – Approbation
- Délibération n°2023-1-30- Avenant à la convention du Groupement de revente des matériaux recyclables 2023-2024
- Délibération n°2023-1-31- Création et installation de la Conférence Intercommunale du Logement
- Délibération n°2023-1-32- Engagement de la procédure d’élaboration du Plan Partenarial de gestion de la Demande et de l’Information des Demandeurs
- Délibération n°2023-1-33- Rapport et état de présentation des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2022
- Communication n°2023-1-34- Décisions prises en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT