Conseil communautaire Jalle-Eau Bourde
ANNÉE 2023
- Conseil communautaire du 05 avril 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n°2023/2/1. Budget principal – Vote du budget primitif 2023
- Délibération n°2023/2/2. Budget des transports – Vote du budget primitif 2023
- Délibération n°2023/2/3. Budget annexe des zones d’activités – Vote des budgets primitifs 2023
- Délibération n°2023/2/4. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Vote des taux 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/5. Taxes directes locales – Vote des taux 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/6. BORDEAUX TECHNOWEST – Subvention de fonctionnement 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/7. Agence Départementale d’Information Logement de la Gironde 2023 – Convention de Subvention – Autorisation
- Délibération n°2023/2/8. MISSION LOCALE TECHNOWEST – Subvention 2023 au titre du Fonds Local d’Aide aux Jeunes – Autorisation
- Délibération n°2023/2/9. SDIS 33 – Subvention de Fonctionnement 2023 – Signature d’une Convention – Autorisation
- Délibération n°2023/2/10. PLIE DES SOURCES – Signature du protocole d’accord relatif au financement 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/11. Accorderie Canéjan et Pays des Graves – Subvention de fonctionnement 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/12. Renouvellement adhésion au GRAPE, INITIATIVE GIRONDE, INVEST IN BORDEAUX et FRENCH TECH BORDEAUX – Autorisation
- Délibération n°2023/2/13. MISSION LOCALE DES GRAVES – Avenant à la Convention de partenariat 2022-2024 et Subvention pour 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/14. IREP – Protocole d’accord pour une participation financière en 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/15. Demande de subvention dans le cadre de l’acte 1 du Fonds Vert – Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets
- Délibération n°2023/2/16. Inventaire des zones d’activités économiques – Convention de partenariat avec le CEREMA – Demande de subvention auprès de l’Etat au Titre du Fonds vert
- Délibération n°2023/2/17. Réalisation d’un plan de mobilité simplifié – Demande de subventions dans le cadre du fonds vert – Appui à l’ingénierie – Mesure transverse
- Délibération n°2023/2/18. Mise en place de fonds de concours au titre de l’année 2023 – Autorisation
- Délibération n°2023/2/19. Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde d’une tente de marque BATOR à la Commune de Cestas – Autorisation
- Délibération n°2023/2/20. Convention de partenariat avec l’Association AGIRabcd – Autorisation
- Conseil communautaire du 22 mars 2023
- Liste des délibérations
- Procès verbal du 22 mars 2023
- Délibération n°2023-1-1-Orientations générales pour le Budget Primitif et les Budgets Annexes 2023 – Rapport d’Orientations Budgétaires – Rapport sur l’égalité entre les hommes et les femmes
- Délibération n°2023-1-2-Election du Président pour le vote des Comptes Administratifs 2022
- Délibération n°2023-1-3-Budget principal – Approbation du compte de gestion 2022
- Délibération n°2023-1-4-Budget principal – Vote du compte administratif 2022
- Délibération n°2023-1-5-Budget principal – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-6-Budget des transports – Approbation du compte de gestion 2022
- Délibération n°2023-1-7-Budget des transports – Vote du Compte Administratif 2022
- Délibération n°2023-1-8- Budget des transports – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-9- Budget annexe des Zones d’Activités – Approbation des Comptes de Gestion 2022
- Délibération n°2023-1-10- Budget annexe des Zones d’Activités – Vote des Comptes Administratifs 2022
- Délibération n°2023-1-11- Budget annexe de la Zone d’Activités de la Briqueterie – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-12- Budget annexe du Parc d’Activités du Courneau – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-13- Budget annexe de la Zone d’activités de Pot-au-Pin – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-14- Budget annexe de la Zone d’Activités de Jarry – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-15- Budget annexe de la Zone d’Activités de SJI-Pierroton – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-16-Budget annexe de la Zone d’Activités Illaguet Nord – Affectation définitive du résultat d’exploitation 2022
- Délibération n°2023-1-17- Créances éteintes Budget Principal – Autorisation
- Délibération n°2023-1-18- Création d’un groupement de commande pour une prestation de services en assurance – Autorisation
- Délibération n°2023-1-19- Création d’un groupement de commandes pour la prestation de vérification technique des équipements de secours contre l’incendie
- Délibération n°2023-1-20- Cession de la parcelle AB17 au Budget annexe de la Briqueterie – Autorisation
- Délibération n°2023-1-21- Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du CDG33 – Autorisation
- Délibération n°2023-1-22- Modification du tableau des effectifs – Autorisation
- Délibération n°2023-1-23- Signature avec la Région Nouvelle Aquitaine du Contrat Développement et Transition du territoire Graves Landes des Cernès – Autorisation
- Délibération n°2023-1-24- Désignation des représentants au Comité de sélection du GAL
- Délibération n°2023-1-25- Renouvellement de l’adhésion à CAP METIERS Nouvelle Aquitaine 2023
- Délibération n°2023-1-26- Convention de partenariat avec l’Association ENVIE GIRONDE – Autorisation
- Délibération n°2023-1-27- Adhésion à Gironde Ressources – Autorisation
- Délibération n°2023-1-28- Signature d’une convention avec ENEDIS- Autorisation
- Délibération n°2023-1-29- Convention type destinée aux professionnels pour le paiement de la redevance spéciale – Approbation
- Délibération n°2023-1-30- Avenant à la convention du Groupement de revente des matériaux recyclables 2023-2024
- Délibération n°2023-1-31- Création et installation de la Conférence Intercommunale du Logement
- Délibération n°2023-1-32- Engagement de la procédure d’élaboration du Plan Partenarial de gestion de la Demande et de l’Information des Demandeurs
- Délibération n°2023-1-33- Rapport et état de présentation des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2022
- Communication n°2023-1-34- Décisions prises en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT