PLAN LOCAL D’URBANISME

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé lors du conseil municipal du 15 mars 2017.

Veuillez trouver ci-dessous les différentes étapes :

APPROBATION DU PLU 2017

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité du PLU approuvé par le conseil municipal du 15 mars 2017.

Pièce n°0 : Pièces administratives
Pièce n°1 : Rapport de présentation
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°4 : Règlement d’urbanisme
Pièce n°5 : Documents graphiques du règlement :
– 5.1 : Ensemble de la commune
– 5.2 : Nord-Est (Centre-Bourg et Réjouit)
– 5.3 : Nord-Ouest (Bouzet et Gazinet)
– 5.4 : Ouest (Toctoucau et Pierroton)
– 5.5 : Sud (Jarry – Pot au Pin)
– 5.6 : Est (La Birade – Le Grand Veneur)
– 5.7 : Servitude de Mixité Sociale
– 5.8 : Inventaire du patrimoine protégé
– 5.9 : Zones de Bruit
Liste emplacements réservés
Pièce n°6 : Annexes
Zones de permis de démolir
Périmètre de divisions foncières soumises à déclaration préalable
Périmètre de prescription d’isolement acoustique
Plan des zones à risque d’exposition au plomb
Secteurs d’information sur les sols
Servitudes d’Utilité Publique
Annexes sanitaires
Liste indicative des propriétés et du foncier communal