Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé lors du conseil municipal du 15 mars 2017.
Veuillez trouver ci-dessous les différentes étapes :
- Engagement de la procédure lors du conseil municipal du 18 décembre 2014
- Projet de PLU lors du conseil municipal du 12 juillet 2016
- Enquête publique du 14 novembre au 16 décembre 2016
- Approbation intégrale du PLU lors du conseil municipal du 15 mars 2017
APPROBATION DU PLU 2017
Vous trouverez ci-dessous l’intégralité du PLU approuvé par le conseil municipal le 15 mars 2017.
Pièce n°0 : Pièces administratives
Pièce n°1 : Rapport de présentation
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°4: Règlement d’urbanisme approuvé le 11 mai 2022
Pièce n°5 : Documents graphiques du règlement :
– 5.1 : Ensemble de la commune
– 5.2 : Nord-Est (Centre-Bourg et Réjouit)
– 5.3 : Nord-Ouest (Bouzet et Gazinet)
– 5.4 : Ouest (Toctoucau et Pierroton)
– 5.5 : Sud (Jarry – Pot au Pin)
– 5.6 : Est (La Birade – Le Grand Veneur)
– 5.7 : Servitude de Mixité Sociale
– 5.8 : Inventaire du patrimoine protégé
– 5.9 : Zones de Bruit
– Liste emplacements réservés
Pièce n°6 : Annexes
– Zones de permis de démolir
– Périmètre de divisions foncières soumises à déclaration préalable
– Périmètre de prescription d’isolement acoustique
– Plan des zones à risque d’exposition au plomb
– Secteurs d’information sur les sols
– Servitudes d’Utilité Publique
– Annexes sanitaires
– Liste indicative des propriétés et du foncier communal
De plus, la commune était dotée d’un Plan d’Occupation des Sols que vous pouvez consulter ici. Ce POS est toujours en vigueur sur certaines opérations (se renseigner auprès du service urbanisme).