Plan Local d’Urbanisme/Plan d’Occupation des Sols

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé lors du conseil municipal du 15 mars 2017.

Veuillez trouver ci-dessous les différentes étapes :

APPROBATION DU PLU 2017

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité du PLU approuvé par le conseil municipal le 15 mars 2017.

Pièce n°0 : Pièces administratives
Pièce n°1 : Rapport de présentation
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°4 : Règlement d’urbanisme
Pièce n°5 : Documents graphiques du règlement :
– 5.1 : Ensemble de la commune
– 5.2 : Nord-Est (Centre-Bourg et Réjouit)
– 5.3 : Nord-Ouest (Bouzet et Gazinet)
– 5.4 : Ouest (Toctoucau et Pierroton)
– 5.5 : Sud (Jarry – Pot au Pin)
– 5.6 : Est (La Birade – Le Grand Veneur)
– 5.7 : Servitude de Mixité Sociale
– 5.8 : Inventaire du patrimoine protégé
– 5.9 : Zones de Bruit
Liste emplacements réservés
Pièce n°6 : Annexes
Zones de permis de démolir
Périmètre de divisions foncières soumises à déclaration préalable
Périmètre de prescription d’isolement acoustique
Plan des zones à risque d’exposition au plomb
Secteurs d’information sur les sols
Servitudes d’Utilité Publique
Annexes sanitaires
Liste indicative des propriétés et du foncier communal

De plus, la commune était dotée d’un Plan d’Occupation des Sols que vous pouvez consulter ici. Ce POS est toujours en vigueur sur certaines opérations (se renseigner auprès du service urbanisme).