Vous trouverez ci-dessous l’intégralité du PLU approuvé par le conseil municipal du 15 mars 2017.
Pièce n°0 : Pièces administratives
Pièce n°1 : Rapport de présentation
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°4 : Règlement d’urbanisme
Pièce n°5 : Documents graphiques du règlement :
– 5.1 : Ensemble de la commune
– 5.2 : Nord-Est (Centre-Bourg et Réjouit)
– 5.3 : Nord-Ouest (Bouzet et Gazinet)
– 5.4 : Ouest (Toctoucau et Pierroton)
– 5.5 : Sud (Jarry – Pot au Pin)
– 5.6 : Est (La Birade – Le Grand Veneur)
– 5.7 : Servitude de Mixité Sociale
– 5.8 : Inventaire du patrimoine protégé
– 5.9 : Zones de Bruit
– Liste emplacements réservés
Pièce n°6 : Annexes
– Zones de permis de démolir
– Périmètre de divisions foncières soumises à déclaration préalable
– Périmètre de prescription d’isolement acoustique
– Plan des zones à risque d’exposition au plomb
– Secteurs d’information sur les sols
– Servitudes d’Utilité Publique
– Annexes sanitaires
– Liste indicative des propriétés et du foncier communal
Retrouvez les différentes étapes de la procédure de PLU depuis son engagement
Retrouvez les différentes étapes de la procédure de PLU depuis son engagement