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mondialette 2018

Les plus belles photos de la mondialette 2018

 

Modification simplifiée n°1 au PLU

La procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune a été approuvée. Vous pouvez prendre connaissance de l’ensemble des documents de la procédure :

 

Approbation du PLU 2017

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité du PLU approuvé par le conseil municipal du 15 mars 2017.

Pièce n°0 : Pièces administratives
Pièce n°1 : Rapport de présentation
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°4 : Règlement d’urbanisme
Pièce n°5 : Documents graphiques du règlement :
– 5.1 : Ensemble de la commune
– 5.2 : Nord-Est (Centre-Bourg et Réjouit)
– 5.3 : Nord-Ouest (Bouzet et Gazinet)
– 5.4 : Ouest (Toctoucau et Pierroton)
– 5.5 : Sud (Jarry – Pot au Pin)
– 5.6 : Est (La Birade – Le Grand Veneur)
– 5.7 : Servitude de Mixité Sociale
– 5.8 : Inventaire du patrimoine protégé
– 5.9 : Zones de Bruit
Liste emplacements réservés
Pièce n°6 : Annexes
Zones de permis de démolir
Périmètre de divisions foncières soumises à déclaration préalable
Périmètre de prescription d’isolement acoustique
Plan des zones à risque d’exposition au plomb
Secteurs d’information sur les sols
Servitudes d’Utilité Publique
Annexes sanitaires
Liste indicative des propriétés et du foncier communal

Retrouvez  les différentes étapes de la procédure de PLU depuis son engagement

 

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