les décisions du conseil communautaire

Conseil Communautaire Jalle-Eau Bourde

ANNÉE 2025

  • Conseil Communautaire du 15 décembre 2025
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal du 15 décembre 2025
  • N° 2025/5/1. Modification des statuts – Achèvement de la procédure – Approbation
  • N° 2025/5/2. Convention de mise à disposition de la salle du Courneau aux Communes de Cestas et Canéjan – Autorisation
  • N° 2025/5/3. Aménagement du tableau des effectifs – Autorisation
  • N° 2025/5/4. Télétravail – Indemnisation – Autorisation
  • N° 2025/5/5.Forfait mobilité durable – Reconduction – Autorisation
  • N° 2025/5/6. Indemnité maniement de fonds – Autorisation
  • N° 2025/5/7. Décision modificative n°2 au Budget primitif 2025 Budget Principal
  • N° 2025/5/8. Budget principal – Ouvertures de crédits en section d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026 – Application de l’article L1612-1 du CGCT – AutorisationN° 2025/5/9. Budget des Transports – Ouverture de crédits en section d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2026 – Application de l’article L1612-1 du CGCT – Autorisation
  • N° 2025/5/10. Subventions communautaires 2026 – Versement d’avances sur demande aux Associations – Autorisation
  • N° 2025/5/11. Subvention de fonctionnement au budget rattaché des transports – Versement d’avance 2026 – Autorisation
  • N° 2025/5/12. Apurement de l’appel de loyer de la pépinière d’entreprise du mois de septembre 2025 pour la Société Inspire Respire – Autorisation
  • N° 2025/5/13. ADAV33 – Subvention de fonctionnement 2025 – Autorisation
  • N° 2025/5/14. Mise en place des Fonds de concours au titre de l’année 2025 – Modification
  • N° 2025/5/15. Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Canéjan – Signature de conventions – Autorisation (Annexe 1)
  • N° 2025/5/16. Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Cestas – Signature de conventions – Autorisation (Annexe 2)
  • N° 2025/5/17. Attribution d’un fonds de concours pour la Commune de Saint Jean d’Illac – Signature de conventions – Autorisation (Annexe 3)
  • N° 2025/5/18. Renouvellement de l’adhésion à CAP METIERS NOUVELLE AQUITAINE 2026 – Autorisation
  • N° 2025/5/19. Acquisition d’une propriété, chemin de Marticot à Cestas – Autorisation
  • N° 2025/5/20. Signature de conventions tripartites de mise à disposition de locaux pour l’ouverture d’espaces de ventes pour la recyclerie avec les Communes de Canéjan/Saint Jean d’Illac et RecyclOsources – Autorisation
  • N° 2025/5/21. Réponse à l’appel à projets CITEP/ADELPHE « collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » – Autorisation
  • N° 2025/5/22. Signature d’un avenant 2025/2026 au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique – Autorisation (Annexes 4 et 5)
  • N° 2025/5/23. Conventions de mise à dispositions d’emprises avec les Communes de Canéjan et de Saint Jean d’Illac pour l’aménagement d’abris vélos sécurisés
  • N° 2025/5/24. Déploiement et exploitation d’abris vélos sécurisés sur le territoire de la Communauté de Communes – Convention d’occupation du domaine public avec Nouvelle Aquitaine Mobilité – Autorisation.
  • N° 2025/5/25. Dépôt de permis de construire pour 3 abris vélos sur le territoire de la Communauté de Communes Jalle Eau Bourde – Autorisation
  • N° 2025/5/26. Création d’un Comité des partenaires en vertu de l’article l.1231-05 du Code des Transports – Autorisation
  • N° 2025/5/27. Décisions prises en application des articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

 

 

 

 

 

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